Informations légales du site netetdirect.com

 

Editeur du site
JBMC IMMOBILIER
EURL JBMC
7 bd de la fraternite
44100 nantes

Tel : 02 40 58 70 70
RCS Nantes B 415 381 136
SIRET 41538113600035


Réalisation
FRANCE COM, Web Agency
2, Boulevard Jean Moulin 44100 NANTES
Tél. : 02 51 80 88 88
Fax : 02 51 80 88 87
Web : www.francecom.com
RCS Nantes B 410 557 151
SIRET : 41055715100017

Support technique
Email : webmaster@francecom.com

Mentions Légales

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société FranceCom.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes.
L'éditeur, ainsi que la Société France Com déclinent toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du présent site est régie par le droit français.

Mention relative à la rectification et à la suppression des données nominatives
Enregistrement à la CNIL (en cours)

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Copyright © 2008 France Com. Tous droits réservés.

Retour à la page d'accueil